Marque expirée - Marque en non vigueur

Licit
Pandore SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3686638
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
Licit de Pandore

Présentation de la marque Licit

Déposée le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pandore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Licit »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pandore domicilié(e) 11 rue Montmartre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 846 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pandore, SAS domicilié(e) 11 rue Montmartre - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Licit est expirée depuis le 5 novembre 2019.

Pandore a également déposé les autres marques suivantes : Pandore , 5 , STIWI , (Marque figurative) , PANDORE ,


Pandore SAS, SAS - 11 rue Montmartre - 75001 - PARIS - France - SIREN 504846924


Pandore, SAS - 11 rue Montmartre - 75001 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Republication pour erratum - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 9 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545003 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Spiritueux (produits alcoolisés).